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Forum DMDIV

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Les enjeux relatifs à la transition vers le Règlement (UE) 2017/746

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Visuel Forum DMDIV 2022

À propos de l’événement

Le 24 novembre, GMED organise une nouvelle édition de son Forum digital dédié aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro. Venez échanger et débattre avec des experts de l’ANSM, du SIDIV, de GMED et des fabricants de DMDIV.

Depuis un plateau TV, nos intervenants traiteront des enjeux de la transition vers le Règlement (UE) 2017/746.

Des sessions de Chat dédiées après chaque thématique abordée seront autant d’opportunités pour obtenir en live des réponses à vos questions et des sessions de networking vous permettront d’échanger avec vos pairs.

L’autorité compétente débutera cette journée en traitant des dispositions transitoires prévues par le Règlement (UE) 2017/746 modifié par le Règlement (UE) 2022/112. Suivront les interventions sur la documentation technique (structure, présentation et bonnes pratiques) et sur le nouvel environnement réglementaire des diagnostics compagnons. Et, la matinée se terminera avec la mise en œuvre des dispositions transitoires.

La table-ronde du début d’après-midi sera l’occasion d’échanger avec le syndicat du secteur et des fabricants sur l’impact du Règlement (UE) 2022/112 et des guides MDCG sur leur stratégie de transition. 

Enfin, les dernières interventions de cette journée traiteront de l’évaluation des performances et des preuves cliniques dans le cadre du nouveau Règlement européen et des exigences en termes de surveillance post-marché et de vigilance.

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Public

  • Fabricants de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro : Dirigeants d’Entreprise, Responsables des Affaires Réglementaires, Responsables Qualité, Responsables R&D
  • Acheteurs des Hôpitaux
  • Ingénieurs Biomédicaux
  • Editeurs de Logiciels et d’Applications de Santé Mobile
  • Distributeurs et Importateurs de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Découvrez le programme

Déroulé de la journée
09:00 - 09:30
ACCUEIL DES PARTICIPANTS
09:30 - 09:45
INTRODUCTION DU FORUM
  • Lionel DREUX Président, GMED
09:45 - 10:10
DISPOSITIONS TRANSITOIRES PRÉVUES PAR LE RÈGLEMENT DMDIV MODIFIÉ PAR LE RÈGLEMENT (UE) 2022/112
  • Laurence TESSIER-DUCLOS Référent Réglementaire, Pôle Réglementaire, Direction Réglementation et Déontologie, ANSM
10:10 - 10:25
Chat : Questions & Réponses
10:25 - 10:50
CONSTITUTION DE LA DOCUMENTATION TECHNIQUE : STRUCTURE, PRÉSENTATION ET BONNES PRATIQUES
  • Jean-Baptiste PEANT Responsable Méthode Évaluation de la Documentation Technique, GMED
  • Guillaume BERGER Chef de Projet Certification, Examinateur de produits et Auditeur, Département DMDIV, GMED
10:50 - 11:05
Chat : Questions & Réponses
11:05 - 11:20
Pause
11:20 - 11:45
LE NOUVEL ENVIRONNEMENT RÈGLEMENTAIRE DES DIAGNOSTICS COMPAGNONS (CDx) DANS LE CADRE DU RÈGLEMENT (UE) 2017/746
  • Nadine LAMBERT, PhD Examinatrice de Produit, Chef de Projet Certification et Responsable d’Audit, Département DMDIV, GMED
11:45 - 12:00
Chat : Questions & Réponses
12:00 - 12:25
MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES
  • Catherine HOLZMANN Responsable du Département DMDIV, GMED
12:25 - 12:40
Chat : Questions & Réponses
12:40 - 14:00
Pause déjeuner - Networking
14:00 - 14:45
TABLE-RONDE : IMPACT DU RÈGLEMENT (UE) 2022/112 ET DES GUIDES MDCG SUR LA STRATÉGIE DES FABRICANTS DE DMDIV
  • Animation : Béatrice LYS Directeur Technique, GMED
  • Frédéric FORTIS Directeur des Affaires Réglementaires et de l’Accès au Marché, SIDIV
  • Arnaud COLLIN Directeur Affaires Réglementaires & Qualité Groupe, SEBIA
  • Cécile PAILLARD Responsable Affaires Réglementaires et Qualité, ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG
14:45 - 15:00
Pause
15:00 - 15:25
ÉVALUATION DES PERFORMANCES ET PREUVES CLINIQUES D'UN DMDIV : POINTS CLEFS
  • Jeannette FAREH PhD, HDR Examinateur de Produits, Clinicien Interne, GMED
15:25 - 15:40
Chat : Questions & Réponses
15:40 - 16:05
SURVEILLANCE DES PRODUITS SOUMIS À L'ARTICLE 110 DU RÈGLEMENT (UE) 2017/746
  • Elamine AMEUR Responsable Processus PMS et Vigilance, GMED
16:05 - 16:20
Chat : Questions & Réponses
16:20 - 16:30
CONCLUSION
  • Lionel DREUX Président, GMED

Intervenants

Lionel DREUX

Président, GMED

Animateur et modérateur du Forum

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Laurence TESSIER-DUCLOS

Référent Réglementaire, Pôle Réglementaire, Direction Réglementation et Déontologie, ANSM

Intervention relative aux dispositions transitoires prévues par le Règlement DMDIV modifié par le Règlement (UE) 2022/112

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Jean-Baptiste PEANT

Responsable Méthode Évaluation de la Documentation Technique, GMED

Intervention relative à la constitution de la documentation technique : structure, présentation et bonnes pratiques

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Guillaume BERGER

Chef de Projet Certification, Examinateur de produits et Auditeur, Département DMDIV, GMED

Intervention relative à la constitution de la documentation technique : structure, présentation et bonnes pratiques

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Nadine LAMBERT, PhD.

Examinatrice de Produits, Chef de Projet Certification et Responsable d’Audit, Département DMDIV, GMED

Intervention relative au nouvel environnement réglementaire des diagnostics compagnons (CDx) dans le cadre du Règlement (UE) 2017/746

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Catherine HOLZMANN

Responsable du département DMDIV, GMED

Intervention relative à la mise en œuvre des dispositions transitoires

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Béatrice LYS

Directeur Technique, GMED

Animatrice de la table-ronde sur l'impact du Règlement (UE) 2022/112 et des guides MDCG sur la stratégie des fabricants de DMDIV

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Frédéric FORTIS

Directeur des Affaires Règlementaires et de l'Accès au marché, SIDIV

Intervenant dans le cadre de la table-ronde relative à l'impact du Règlement (UE) 2022/112 et des guides MDCG sur la stratégie des fabricants de DMDIV

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Arnaud COLLIN

Directeur Affaires Réglementaires & Qualité Groupe, SEBIA

Intervenant dans le cadre de la table-ronde relative à l'impact du Règlement (UE) 2022/112 et des guides MDCG sur la stratégie des fabricants de DMDIV

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Cécile PAILLARD

Responsable Affaires Réglementaires et Qualité, ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG

Intervenante dans le cadre de la table-ronde relative à l'impact du Règlement (UE) 2022/112 et des guides MDCG sur la stratégie des fabricants de DMDIV

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Jeannette FAREH, PhD, HDR

Examinatrice de Produits, Clinicien Interne, GMED

Intervention relative à l'évaluation des performances et preuves cliniques d’un DMDIV

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Elamine AMEUR

Responsable Processus PMS et Vigilance, GMED

Intervention relative à la surveillance des produits soumis à l’article 110 du Règlement (UE) 2017/746

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Lionel DREUX  photo

Lionel DREUX

Président, GMED

Animateur et modérateur du Forum

Lionel Dreux est Président de GMED, filiale du LNE, depuis sa création en 2018. Diplômé de l’ENSEEIHT (Toulouse), ingénieur en électronique, après plusieurs années passées dans le monde de l’aéronautique, Lionel Dreux a rejoint le Laboratoire National de métrologie et d’Essais (LNE) en 2000 et a occupé pendant 8 ans le poste de Directeur Adjoint du centre d’essais du LNE (mise en place et développement d’activités d’essais notamment de dispositifs médicaux).  Puis il a dirigé pendant 10 ans  la direction de la métrologie scientifique et industrielle du LNE (recherche en métrologie et étalonnage), forte de plus de 250 collaborateurs, ingénieurs, chercheurs et techniciens. En 2018, il a conduit pour le LNE la filialisation de GMED et en a pris la présidence le 1er août 2018.

Laurence TESSIER-DUCLOS photo

Laurence TESSIER-DUCLOS

Référent Réglementaire, Pôle Réglementaire, Direction Réglementation et Déontologie, ANSM

Intervention relative aux dispositions transitoires prévues par le Règlement DMDIV modifié par le Règlement (UE) 2022/112

Docteur en Pharmacie, Laurence Tessier-Duclos est diplômée en Droit de la santé, en Analyse et gestion des risques en santé ainsi qu’en Gestion des crises et situations exceptionnelles en sécurité sanitaire.

A l’ANSM depuis mars 1993, tout d’abord en tant qu’évaluatrice scientifique et réglementaire à la Pharmacopée et auditrice interne des laboratoires au sein de la Direction des laboratoires et des contrôles, elle intègre la Direction des affaires juridiques et réglementaires, devenue récemment Direction Réglementation et Déontologie, en 2012 en tant que référente réglementaire.

Son expertise réglementaire porte sur la réglementation des DM et des DMDIV. Elle est en charge de la mise en œuvre réglementaire et opérationnelle des Règlements (UE) 2017/745 et (UE) 2017/745 en collaboration avec les autres Directions de l’ANSM et les services du Ministère chargé de la Santé. Elle participe notamment à l’élaboration des textes législatifs et réglementaires nationaux, à la formation des agents de l’ANSM ou des opérateurs ainsi qu’à l’animation du comité d’interface de l’ANSM avec les organisations professionnelles des industries des DM et DMDIV et du groupe de travail « Règlements » qui lui est rattaché.

Jean-Baptiste PEANT photo

Jean-Baptiste PEANT

Responsable Méthode Évaluation de la Documentation Technique, GMED

Intervention relative à la constitution de la documentation technique : structure, présentation et bonnes pratiques

De formation ingénieur, Jean-Baptiste débute sa carrière chez un fabricant de dispositifs médicaux implantables orthopédiques où il occupe pendant 4 ans des fonctions dans la Qualité Produit puis en Recherche et développement.

Jean-Baptiste a ensuite rejoint GMED en 2006 en tant que Chef de Projet Certification, puis auditeur et évaluateur de Dossiers Techniques dans le cadre des Examen CE de type et de Conception et devient également Responsable pédagogique pour des formations dans le domaine médical.

Depuis début 2019, Jean-Baptiste occupe la fonction de Responsable Méthode d’évaluation de la Documentation Technique à GMED. Ses missions s’orientent désormais sur l’harmonisation des activités d’évaluation, l’homogénéisation des niveaux de compétences des évaluateurs et l’amélioration des dispositions associées du Système Qualité.

Guillaume BERGER photo

Guillaume BERGER

Chef de Projet Certification, Examinateur de produits et Auditeur, Département DMDIV, GMED

Intervention relative à la constitution de la documentation technique : structure, présentation et bonnes pratiques

Guillaume Berger a débuté sa carrière en tant qu’ingénieur R&D chez un fabricant de DMDIV et était en charge de la conception et du développement de kits de PCR en temps réel pour le diagnostic de maladies infectieuses.

Après avoir exercé la fonction de Responsable RA/QA chez ce même fabricant, Guillaume a rejoint le département DMDIV de GMED en 2017.

Il y exerce désormais les fonctions de Chef de Projet Certification, Examinateur de produits et Auditeur sur de multiples référentiels (Directive 98/79/CE, Règlement (UE) 2017/746, ISO 13485, MDSAP, Taïwan TCP).

Nadine LAMBERT, PhD.  photo

Nadine LAMBERT, PhD.

Examinatrice de Produits, Chef de Projet Certification et Responsable d’Audit, Département DMDIV, GMED

Intervention relative au nouvel environnement réglementaire des diagnostics compagnons (CDx) dans le cadre du Règlement (UE) 2017/746

Titulaire d’un doctorat en Biologie obtenue à l’Université Montpellier II et l’IRD (Institut de Recherche pour le Développement) en Côte d’Ivoire, Nadine Lambert possède une expérience de plus de 20 ans dans le domaine du dispositif de diagnostic in vitro. Elle a intégré la société Sanofi Diagnostic Pasteur puis Bio-Rad en tant que Responsable des projets de développement de tests de diagnostics permettant une détection plus précoce des maladies infectieuses (Hépatites B, C et VIH) afin d’améliorer la prise en charge thérapeutique des patients et la sécurité transfusionnelle. Elle a également eu l’opportunité de coordonner un projet collaboratif (AP-HP, INSERM, CNRS, Ariana) sur le développement de nouveaux marqueurs prédictifs de l’évolution de l’Hépatite C (fibrose) et de la réponse au traitement (futur CDx).

Nadine a déposé 5 brevets internationaux qui ont été octroyés.

Elle a rejoint GMED il y a 7 ans en tant qu’Examinatrice de produit, Chef de projet certification et Responsable d’audit. Elle contribue également au groupe de travail ON/EMA sur les diagnostics compagnons.

Catherine HOLZMANN photo

Catherine HOLZMANN

Responsable du département DMDIV, GMED

Intervention relative à la mise en œuvre des dispositions transitoires

Catherine Holzmann exerce dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro depuis plus de 30 ans. Elle est actuellement responsable du département des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de la division Certification des dispositifs médicaux de GMED, poste qu’elle occupe depuis 2006.

Elle a débuté sa carrière en tant que Responsable Marketing chez Sanofi Diagnostics Pasteur, puis a évolué vers un poste d’affaires réglementaires chez Bio-Rad Laboratories. Elle a été diplômée docteur en pharmacie en 1985 et a obtenu un doctorat d’internat en biologie à Paris en 1989.

Catherine est qualifiée Responsable d’Audit, Examinateur de Produits et elle développe également des sessions de formation, participe à des conférences et contribue aux groupes de travail du GCDM.

Béatrice LYS photo

Béatrice LYS

Directeur Technique, GMED

Animatrice de la table-ronde sur l'impact du Règlement (UE) 2022/112 et des guides MDCG sur la stratégie des fabricants de DMDIV

Ingénieur Biomédical diplômée de l’Université de Technologie de Compiègne, Béatrice exerce les fonctions de Directeur Technique de GMED.

Après un parcours débuté au ministère de la santé, elle a pu exercer les fonctions de chef de projet certification, d’auditeur et d’évaluateur de produit puis s’est orientée vers les responsabilités relatives au management du système qualité de l’organisme de certification, ainsi qu’à la qualification des auditeurs.  Forte de ces expériences diverses, elle assure depuis mai 2018 les fonctions de Directeur Technique en charge d’une équipe pour maintenir et améliorer le système qualité, assurer la compétence des intervenants ainsi que la définition et l’amélioration des méthodes d’évaluation et de certification.

Frédéric FORTIS photo

Frédéric FORTIS

Directeur des Affaires Règlementaires et de l'Accès au marché, SIDIV

Intervenant dans le cadre de la table-ronde relative à l'impact du Règlement (UE) 2022/112 et des guides MDCG sur la stratégie des fabricants de DMDIV

Frédéric Fortis est actuellement Directeur des Affaires Réglementaires et de l’Accès au Marché du SIDIV. Titulaire d’un doctorat en chimie organique, il a débuté son expérience professionnelle comme ingénieur de recherche dans le domaine de l’analyse protéomique (BioSepra, puis Ciphergen). Il a ensuite orienté sa carrière vers les affaires réglementaires (Bio-Rad), assurant l’obtention et le maintien de l’enregistrement de dispositifs IVD dans différentes régions du monde. Il a rejoint le SIDIV en novembre 2021.

Arnaud COLLIN photo

Arnaud COLLIN

Directeur Affaires Réglementaires & Qualité Groupe, SEBIA

Intervenant dans le cadre de la table-ronde relative à l'impact du Règlement (UE) 2022/112 et des guides MDCG sur la stratégie des fabricants de DMDIV

Titulaire d’une maîtrise universitaire en biologie et d’un diplôme d’ingénieur avec une spécialisation de fin d’études en management de la Qualité, Arnaud Collin a maintenant plus de 20 ans d’expérience RAQA dans le monde de l’IVD.

Après une expérience de 8 ans chez Sebia comme Manager Qualité & Environnement et un poste de Directeur Quality & Compliance Groupe chez Stago pendant 11 ans, il est actuellement Vice President Global Regulatory Affairs & Quality (Management Representative, PRRC) et membre du Comité de Direction chez Sebia. Ses activités couvrent l’ensemble des dimensions Quality, Regulatory et Compliance au niveau du Groupe. Parmi ses missions, le projet IVDR est une de ses priorités. De part ses fonctions et au cours du temps, il s’est aussi impliqué dans des sujets et des discussions avec le SIDIV, MedTech Europe et MedTech Canada, notamment.

Cécile PAILLARD photo

Cécile PAILLARD

Responsable Affaires Réglementaires et Qualité, ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG

Intervenante dans le cadre de la table-ronde relative à l'impact du Règlement (UE) 2022/112 et des guides MDCG sur la stratégie des fabricants de DMDIV

Diplômée d’un Master 2 en Economie Internationale de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Cécile a été Chargée puis Responsable qualité au sein du service qualité d’un fabricant d’appareils auditifs pendant 8 ans.

Depuis début 2019, elle est Responsable affaires réglementaires et qualité à l’unité de production des réactifs de l’Etablissement Français du Sang et depuis l’entrée en vigueur du Règlement (UE) 2017/746, PRRC.

Jeannette FAREH, PhD, HDR photo

Jeannette FAREH, PhD, HDR

Examinatrice de Produits, Clinicien Interne, GMED

Intervention relative à l'évaluation des performances et preuves cliniques d’un DMDIV

Le Dr Jeannette Fareh a rejoint GMED en septembre 2020 et a été qualifiée en tant qu’Examinateur de produits et clinicien interne. Elle travaille au sein de la branche Certification du GMED pour le département des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro. Le Dr Fareh a débuté sa carrière en tant que directrice de recherche chez Angiogene Inc (AccelLab) au Canada après deux post-doctorats dans la prévention et le traitement des maladies cardiovasculaires grâce à de nombreux prix (Merck, Conseil de recherches médicales du Canada, Société de recherche sur les maladies du cœur du Canada, Société canadienne d’hypertension artérielle, Programme Lavoisier). Après 10 ans au Canada, le Dr Fareh a rejoint Bio-Rad Laboratories pour 14 ans en tant que responsable R&D dans l’unité Biomarqueurs dédiée à l’innovation dans le diagnostic des maladies métaboliques, chroniques et infectieuses. Le Dr Fareh a été le principal investigateur de programmes de recherche collaborative nationaux et internationaux dans le domaine du diagnostic clinique ; elle participe à des comités scientifiques et cliniques et enseigne en Master 2 dans le domaine du diagnostic innovant. Le Dr Fareh est titulaire d’un doctorat en physiologie/biologie de l’Université Claude Bernard de Lyon I et d’une Habilitation à Diriger les recherches (HDR) de l’Université de Médecine de Montpellier.

Elamine AMEUR photo

Elamine AMEUR

Responsable Processus PMS et Vigilance, GMED

Intervention relative à la surveillance des produits soumis à l’article 110 du Règlement (UE) 2017/746

Elamine Ameur est Docteur en Pharmacie et titulaire d’un Master 2 spécialisé dans le domaine du dispositif médical de la faculté de pharmacie de Châtenay-Malabry.

Après une expérience en tant que responsable de la transition réglementaire au nouveau règlement (UE) 2017/745 chez un fabricant de l’industrie du dispositif médical, Elamine a intégré GMED en tant que Responsable du processus PMS/Vigilance et travaille également sur l’intégration et l’utilisation de la base de données EUDAMED en lien avec les activités de GMED.

Forum DMDIV : les enjeux relatifs à la transition vers le Règlement (UE) 2017/746

Participer au Forum DMDIV organisé par GMED, c’est l’opportunité de disposer du point de vue d’experts de haut niveau sur des sujets d’actualité porteurs de forts enjeux pour les acteurs des DMDIV